Comment voter par correspondance pour le personnel de l'ASAMPA

A.S.A.M.P.A.

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NOTE EXPLICATIVE RELATIVE AU VOTE PAR CORRESPONDANCE

Élections des Délégués du Personnel

Préambule

Le premier tour des élections des délégués du personnel aura lieu le 12 mai 2016. Ces élections ont pour but d’élire deux délégués du personnel titulaires et deux délégués du personnel suppléants.

Conformément au protocole électoral et aux dispositions réglementaires l’ensemble des électeurs est admis à  de voter par correspondance.

Vous trouverez ci-joint, les listes de candidats qui se sont déclarés pour ces élections ainsi que les enveloppes nécessaires à votre participation à ce scrutin.

Modalités du vote par correspondance

 Afin de vous permettre d’élire vos délégués du personnel, vous trouverez dans l’enveloppe :

• Les listes des candidats « titulaires » et « suppléants ».
• Un ou plusieurs bulletins de vote bleu pour les TITULAIRES
• Un ou plusieurs bulletins de vote beige pour les SUPPLEANTS
• Une petite enveloppe bleue marquée TITULAIRES et une enveloppe beige marquée SUPPLEANTS 
• Une enveloppe timbrée et pré adressée
• les PROFESSIONS DE FOI

Une fois votre choix établi :

• Choisir un bulletin de vote de la liste de votre choix et le glisser dans l’enveloppe de même couleur
• Le bulletin de la liste « titulaires » de votre choix est impérativement à glisser dans l’enveloppe marquée TITULAIRE et le bulletin de la liste « suppléants » dans l’enveloppe marquée SUPPLEANT.
• La couleur bleue étant réservée pour les titulaires du collège unique, la couleur beige pour les suppléants du collège unique, il vous a été adressé les couleurs d’enveloppe correspondant aux votes des titulaires ou suppléants.

·     Ne pas coller, ni signer, ni porter de signe distinctif sur les enveloppes de couleur car votre vote serait annulé.

·     Glisser les deux enveloppes de vote TITULAIRE et SUPPLEANT (comprenant le bulletin de votre choix) dans l’enveloppe postale à votre nom, préaffranchie et pré adressée à l’adresse de la boite postale, ouverte pour l’occasion par l’ASMAD. Ne pas utiliser d’autres enveloppes que celle qui vous est adressée car votre vote ne serait pas pris en compte.

·     Vous devez indiquer au dos de cette enveloppe postale vos nom et prénom et y apposer votre signature. L’oubli de ces mentions annulerait votre vote.

·     L’envoi doit obligatoirement être fait par la poste.

·     Les votes par correspondance sont recevables au plus tard jusqu’au 12 mai 2016 à 12 h (par précaution, il est donc nécessaire de prévoir de poster l’enveloppe au plus tard le 10 mai 2016).

Quelques informations complémentaires :

• Les enveloppes postales arrivées après la clôture du scrutin seront détruites sans être ouvertes.
• Les enveloppes ne répondant pas aux recommandations (absence d’identification ou de signature sur l’enveloppe postale…) ci-dessus seront détruites sans être ouvertes.
• Les enveloppes postales seront ouvertes par le Président du bureau de vote à la fermeture du scrutin avant le dépouillement des bulletins. La liste électorale des enveloppes valides sera signée par le bureau de vote. Les enveloppes de votes trouvées à l’intérieur de l’enveloppe postale seront glissées sans être ouvert dans les urnes correspondantes (Titulaires et Suppléants). Les votes par correspondances seront donc dépouillés sans distinction avec l’ensemble des votes physiques.
• Ainsi, les votes par correspondance sont parfaitement secrets comme les votes physiques.